MEGA 6 W3ME ORGANISATION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3012956
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2030
Présentation de la marque Clé à Molette
Déposée le 6 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGA 6 W3ME ORGANISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Clé à Molette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-15 du 14 avril 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGA 6 W3ME ORGANISATION domicilié(e) 39 rue du Maréchal Lefebvre - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 977 141 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque Clé à Molette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEGA 6 W3ME ORGANISATION, Société par actions simplifiée - 39 rue du Maréchal Lefebvre - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 348977141
Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Inscription le 1 février 2005 - Changement de nature juridique n°406997 - Publication au BOPI 2005-02-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2420289 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-08
Renouvellement sans limitation le 21 février 2020 n°2740565 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-21
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
Air comprimé (machines à-), compresseurs (machines), filtrer (machines à -), graissage (boîtes de -) (machines), nettoyage (machines de -), outils (machines -) peinture (machines pour la -), pompes (machines), robots (machines), vapeur (machines à -), et vérins (machines) destinés aux garages de réparations automobiles, élévateurs pour véhicules, installations de lavage pour véhicules ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion;
Appareils de mesurage, de contrôle, à savoir bancs d'essais destinés à vérifier le bon fonctionnement des véhicules, accumulateurs électriques, avertisseurs contre le vol;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs parties constitutives à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des moteurs de véhicules autres que terrestres, des pièces de moteurs, des contrôleurs de vitesse, des enregistreurs kilométriques, des régulateurs de voltage, des tapis, des bâches, des courroies pour moteurs;
Aide à la direction et à la gestion des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des agences de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion ; publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition de savoir-faire relatif à l'exploitation et la direction d'une entreprise) ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir aides à la mise en place et au développement d'un réseau de concessionnaires ou grossistes en pièces détachées, accessoires et fournitures pour automobiles et en équipements de garages;
Assistance en cas de pannes de véhicules par réparation à l'exception du remorquage ; entretien et réparation d'automobiles ; lavage d'automobiles ; location d'outils et de matériels (à savoir air comprimé (machines à -), compresseurs (machines), filtrer (machines à -), graissage (boîtes de -) (machines), nettoyage (machines de -), outils (machines -) peinture (machines pour la -), pompes (machines), robots (machines), vapeur (machines à -), et vérins (machines) destinés aux garages de réparations automobiles ; rechapage ou vulcanisation de pneus;
Service rendu par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition de savoir-faire relatif à la formation) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, enseignement, organisation de compétitions sportives;
Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition de savoir-faire technique);
Concession de licence de propriété intellectuelle, exploitation de droits de propriété industrielle, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, consultations en matière de sécurité, location de distributeurs automatiques.
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